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Acceptable Use Policy (AUP)
 

Objectif des règles AUP

Les règles AUP doivent être observées par tous les clients IP-Plus. Parmi ces derniers, les revendeurs de services internet sont tenus de faire en sorte que leurs clients aient un comportement correspondant aux règles AUP de IP-Plus.

Les règles AUP s'appliquent également au trafic internet entre IP-Plus et les réseaux avec lesquels nous avons un accord de peering (interconnexion). En d'autres mots, un tel réseau peut avoir des règles AUP substantiellement différentes des nôtres, mais nous appliquons nos propres règles au trafic s'écoulant sur la connexion de peering.

 

Annonce à IP-Plus des abus internet

Les particuliers et les organisations qui sont la cible d'abus internet provenant d'un site connecté à IP-Plus (AS3303) sont priés de l'annoncer à IP-Plus. Dans tous les cas, le message correspondant sera dûment motivé et permettra d'identifier clairement la personne ou l'organisation annonçant l'abus, avec les informations de contact telles qu'adresse e-mail, numéros de téléphone et de fax. IP-Plus ne donnera normalement aucune suite aux rapports ne comportant pas ces indications.

Si nous constatons qu'un site ne respecte pas les règles de comportement AUP d'IP-Plus, nous prendrons les mesures appropriées, qui peuvent aller d'un avertissement poli si le site en question a "spammé" des newsgroups pour la première fois à la déconnexion immédiate si le site concerné est à l'origine d'une attaque criminelle sérieuse contre d'autres systèmes. Nous recevons un grand nombre d'e-mails de la part de particuliers demandant la déconnexion immédiate d'un site pour une simple non-observation de la 'netiquette' (comme le spamming d'un newsgroup) sans avoir vérifié au préalable si cet abus avait déjà été sanctionné par les responsables exploitant le site concerné. Ces exigences indiquent que leurs auteurs comprennent mal comment l'internet fonctionne. En général, nous ne donnons aucune suite aux demandes de ce genre.

 

Utilisation non autorisée des ressources d'un ordinateur ou d'un réseau

L'accès non autorisé à toutes les sortes de ressources d'ordinateurs ou de réseaux connectés à l'internet est expressément interdit aux clients IP-Plus, de même que l'utilisation de ces mêmes ressources. Cette interdiction inclut les techniques passives ou non intrusionnelles telles que la recherche systématique des lacunes en matière de sécurité ou l'envoi d'e-mails en nombre. IP-Plus se réserve le droit de déconnecter sans préavis un site client à l'origine de telles activités.

 

Attaques en "Denial of Service (Dos)"

Il est interdit aux clients IP-Plus d'utiliser des techniques destinées à causer un dommage ou à empêcher l'accès d'utilisateurs légitimes à des ordinateurs ou à des éléments de réseaux connectés à l'internet. Cette interdiction inclut les techniques telles que la saturation de paquets SYN et l'envoi en écho de paquets géants. IP-Plus se réserve le droit de déconnecter sans préavis tout site client à l'origine de telles activités.

Si le réseau du client est utilisé par un tiers pour une attaque internet (par exemple amplificateur smurf), IP-Plus se réserve le droit de bloquer le trafic des données envoyé vers la victime.

Si la performance du réseau IP-Plus devait être altéré à cause de l'utilisation incorrecte d'un service par un client (par ex. des miliers de requêtes DNS ou l'envoi en masse d'e-mails), IP-Plus se réserve le droit de prendre des contre-mesures immédiates allant jusqu'à la suppression du service en question pour le client.

 

Publicités commerciales non sollicitées

Les clients IP-Plus n'ont pas le droit d'envoyer de la publicité commerciale non sollicitée en utilisant:

  • des e-mails personnels
  • des listes de mailing e-mail
  • des groupes de discussion Usenet

La publicité commerciale utilisant les supports susmentionnés est autorisée uniquement si le destinataire a indiqué spécifiquement et clairement qu'il désire la recevoir. IP-Plus se réserve le droit de prendre les mesures techniques pour mettre un terme à de tels abus après avertissements répétés.

 

Envoi d'e-mails en nombre et spamming Usenet

L'envoi d'e-mails en nombre (le même contenu, non sollicité, envoyé à un grand nombre d'adresses) ainsi que l'envoi de messages hors sujet à un grand nombre de groupes Usenet (spamming) sont interdits aux clients IP-Plus. Cette règle est applicable quel que soit le contenu de l'e-mail ou du message Usenet, même s'il n'est pas de nature commerciale. IP-Plus se réserve le droit de prendre les mesures techniques appropriées pour empêcher ce genre d'abus après avertissements répétés.

L'utilisation d'adresses e-mail fausses ou incorrectes est interdite.

 

Contenus illégaux

Le contenu de tout flux internet ayant pour origine un client IP-Plus, qu'il s'écoule en provenance ou à destination de son site, ne doit pas contrevenir aux lois locales, dans la mesure où celles-ci définissent clairement ce qui est légal ou non en ce qui concerne le trafic internet. De plus, même si les lois locales n'interdisent pas explicitement une activité ou un contenu internet particulier, IP-Plus n'autorise pas à ses clients d'utiliser ses services pour des activités telles que:

  • l'exploitation de mineurs
  • la distribution illégale de contenus sous copyright ou sous licence
  • le harcèlement de particuliers ou de groupes raciaux ou ethniques
 

Sécurité de l'infrastructure du client au sein du réseau IP-Plus

Les clients IP-Plus sont responsables de la sécurité dans leur propre réseau. Ils doivent prendre les mesures particulières pour garantir cette sécurité et assurer que leur réseau ne peut jamais être utilisé pour des abus ou des attaques contre des tiers.

Si nous constatons que le réseau d'un client IP-Plus constitue une menace pour la sécurité de notre propre réseau ou de celui d'un tiers, nous prendrons les mesures qui s'imposent pour supprimer cette menace, même si nous devons pour cela déconnecter le réseau de ce client.